Mentions légales

  • Raison sociale : Entreprise Gauthier
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée
  • Activités principales : Collecte et traitement des eaux usées
  • SIRET : 76320006000021

1) Conditions d’utilisation

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété de L’Entreprise Gauthier et d’Y-PROXIMITÉ. La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelques formes que ce soit est interdite.

2) Protection des données personnelles

Loi informatique et liberté : le site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté)

3) Réalisation

Ce site web a été réalisé par la société : Y-PROXIMITÉ / 30 rue du Sergent Michel Berthet – 69009 LYON

4) Hébergement

SARL ALIENOR.NET au capital social de 71 000 €
Adresse du siège social : 41 Rue Du Capitaine Guynemer 92400 Courbevoie
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro : B 423 856 343
SIRET : 42385634300037
N° de TVA intracommunautaire : FR18423856343
Téléphone : 05.56.69.64.64

5) Liens vers les sites de tierce-parties

Ce site web contient des liens vers d’autres sites. L’accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l’utilisateur et Y-PROXIMITÉ ou L’Entreprise Gauthier ne sauraient être tenus pour responsables des dommages, erreurs ou omissions présents sur ces sites.

6) Accès à des zones protégées par un mot de passe

L’accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé aux personnes autorisées seulement.